SONATE
Présentation de la marque SONATE
Déposée le 9 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MELFLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 9 septembre 2014.
MELFLEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273413 - Publication au BOPI 2004-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43