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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELFLEURS
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BELLA NOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLA NOTTE
MELFLEURS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96643345
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2006

Présentation de la marque BELLA NOTTE

Déposée le 25 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELFLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLA NOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELFLEURS domicilié(e) 102 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 283 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELFLEURS - France.

La marque BELLA NOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA NOTTE est expirée depuis le 25 septembre 2006.

MELFLEURS a également déposé les autres marques suivantes : DON QUICHOTTE , W DE MELFLEURS , SOUPIR , GREEN-FEE , ESMERALDA , EMMANUELLE 2 , PAMPA , TEMPORELLE , DIVINA , MELFLUOR


MELFLEURS S.A.R.L. - 102 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France - SIREN 343283990


MELFLEURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

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