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Marques déposées par madame MELEY Pascale
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QUATUOR MATISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR MATISSE
Mme MELEY Pascale

Numéro de dépôt :
3954988
Date de dépôt :
21/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
21/10/2022
QUATUOR MATISSE de MELEY Pascale

Présentation de la marque QUATUOR MATISSE

Déposée le 21 octobre 2012 par madame MELEY Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « QUATUOR MATISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est madame MELEY Pascale domicilié(e) 18 avenue Galliéni - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MELEY Pascale domicilié(e) 18 avenue Galliéni - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque QUATUOR MATISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR MATISSE est expirée depuis le 21 octobre 2022.


Mme MELEY Pascale - 18 avenue Galliéni - 92400 - COURBEVOIE - France


Mme MELEY Pascale - 18 avenue Galliéni - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

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