Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MS-can
MELET SCHLOESING LABORATOIRES
Numéro de dépôt :
99786840
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MS-can
Déposée le 12 avril 1999 par la société MELET SCHLOESING LABORATOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MS-can »
Le déposant est la société MELET SCHLOESING LABORATOIRES domicilié(e) Siège : B.P. 508, 95528 CERGY PONTOISE Cedex, SOCIETE ANONYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 548 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELET SCHLOESING LABORATOIRES - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELET SCHLOESING LABORATOIRES - Siège : B.P. 508, 95528 CERGY PONTOISE Cedex, SOCIETE ANONYME - France - SIREN 338548340
MELET SCHLOESING LABORATOIRES - France
Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°307930 - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 2000-09-25
Appareils médicaux et vétérinaires Appareils et instruments scientifiques Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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