Déposée le 22 septembre 1995 par MELEDER - Régis - Henri - Gabriel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA TOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est MELEDER - Régis - Henri - Gabriel, domicilié(e) Villa dix - La Roche des fés, 83350 RAMATUELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régis MELEDER Vlilla 10 - la Roche des fées - France.
La marque LA TOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOMATE est expirée depuis le 22 septembre 2005.
MELEDER - Régis - Henri - Gabriel - Villa dix - La Roche des fés, 83350 RAMATUELLE - France
Régis MELEDER Vlilla 10 - la Roche des fées - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Viande, poisson, volaille et gibier; huiles graisses comestibles - légumes cuits Farines et préparations faites de céréales, levure, sel, moutarde,sauces épices Service de livraison
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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