Déposée le 24 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Melchior
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAIN MOISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Melchior domicilié(e) 15 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 540 043 304 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Durand-Conchez, Mle BAUVIN Agnès domicilié(e) 9 rue Descombes - 75017 - PARIS - France.
La marque PAIN MOISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300968.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Melchior, SARL - 15 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France - SIREN 540043304
Durand-Conchez, Mle BAUVIN Agnès - 9 rue Descombes - 75017 - PARIS - France
Inscription le 31 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459912 - Publication au BOPI 2007-08-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Inscription le 28 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621806 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Inscription le 28 mars 2014 - Changement d'adresse n°621805 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626555 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560898 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-23
Pains, farines et préparation faites de céréales issues de l'agriculture biologique, produits de la boulangerie à savoir pain, pâtisserie issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, plats à emporter à base de pâtes alimentaires ou de riz issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, huiles comestibles issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, condiments issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Publicité, gestions des affaires commerciales, travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition, à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Service de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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