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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELCHIOR
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MOISAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOISAN
MELCHIOR, SARL

Numéro de dépôt :
3604738
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2028
MOISAN de MELCHIOR

Présentation de la marque MOISAN

Déposée le 15 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELCHIOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELCHIOR domicilié(e) 15 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 540 043 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme COUFFIGNAL Marion, Cabinet Auber domicilié(e) 7 RUE AUBER - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOISAN arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

MELCHIOR a également déposé les autres marques suivantes : MOISAN LE PAIN AU NATUREL , MELCHIOR , POP IN, le guide des croisiériste en Nouvelle-Calédonie , PAIN MOISAN , FLORS , LE GRATUIT - journal gratuit d'annonces en Nouvelle-Calédonie


MELCHIOR, SARL - 15 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France - SIREN 540043304


Mme COUFFIGNAL Marion, Cabinet Auber - 7 RUE AUBER - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496690 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Inscription le 26 mars 2009 - Concession de licence n°496804 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-26

Inscription le 28 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621806 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Inscription le 28 mars 2014 - Changement d'adresse n°621805 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626555 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692538 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.