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Marques déposées par monsieur MELCHIOR DEVANLAY
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MOMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOMENT
Monsieur MELCHIOR DEVANLAY
Monsieur CAMILLE ANDRE

Numéro de dépôt :
4505044
Date de dépôt :
03/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2028
MOMENT de MELCHIOR DEVANLAY

Présentation de la marque MOMENT

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2018 par monsieur MELCHIOR DEVANLAY et monsieur CAMILLE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Les déposants sont monsieur MELCHIOR DEVANLAY domicilié(e) 24 BIS AVENUE DE LA VIOLETTE - 84000 - AVIGNON - France et monsieur CAMILLE ANDRE domicilié(e) 74 allée de pont-aven - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MELCHIOR DEVANLAY domicilié(e) 24 B AVENUE DE LA VIOLETTE - 84000 - AVIGNON - France.

La marque MOMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMENT arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

MELCHIOR DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes :


Monsieur MELCHIOR DEVANLAY - 24 BIS AVENUE DE LA VIOLETTE - 84000 - AVIGNON - France

Monsieur CAMILLE ANDRE - 74 allée de pont-aven - 34090 - MONTPELLIER - France


Monsieur MELCHIOR DEVANLAY - 24 B AVENUE DE LA VIOLETTE - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 8 avril 2019 - Retrait partiel n°753648 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-08

Boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique.