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Marques déposées par monsieur Melchior Bizot
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ACTUEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTUEL
Monsieur Melchior Bizot

Numéro de dépôt :
4461768
Date de dépôt :
15/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2028
ACTUEL de Melchior Bizot

Présentation de la marque ACTUEL

Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par monsieur Melchior Bizot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Melchior Bizot domicilié(e) 5 Rue de Paris - 94100 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mariel Primois domicilié(e) 5 rue de Paris - 94100 - Saint Maur des fossés - France.

La marque ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUEL arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.


Monsieur Melchior Bizot - 5 Rue de Paris - 94100 - Paris - France


Madame Mariel Primois - 5 rue de Paris - 94100 - Saint Maur des fossés - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755829 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Errata de l'enregistrement - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.