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Marques déposées par monsieur MELCARE Franck
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vins bio et nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vins bio et nature
M. MELCARE Franck

Numéro de dépôt :
3953148
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2022
vins bio et nature de MELCARE Franck

Présentation de la marque vins bio et nature

Déposée le 12 octobre 2012 par monsieur MELCARE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vins bio et nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur MELCARE Franck domicilié(e) 158 rue Galliéni - 78670 - VILLENNNES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. melcare franck domicilié(e) 158 rue galliéni - 78670 - VILLENNES-SUR-SEINE - France.

La marque vins bio et nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vins bio et nature est expirée depuis le 12 octobre 2022.


M. MELCARE Franck - 158 rue Galliéni - 78670 - VILLENNNES SUR SEINE - France


M. melcare franck - 158 rue galliéni - 78670 - VILLENNES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ;

Services de bars.