Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT SAPIN
MELANIOS Sarl

Numéro de dépôt :
92433973
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2002

Présentation de la marque MONT SAPIN

Déposée le 14 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELANIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONT SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELANIOS domicilié(e) 132, rue de la République, 91230 MONTGERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 875 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELANIOS Sarl - France.

La marque MONT SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT SAPIN est expirée depuis le 14 septembre 2002.

MELANIOS a également déposé les autres marques suivantes : JOLI , MONTENIL , LA ZICK DE FRANCE , COEUR DE CHAMPAGNE , CAMEMBERTJOLI


MELANIOS Sarl - 132, rue de la République, 91230 MONTGERON - France - SIREN 338875297


MELANIOS Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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