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Marques déposées par Mélanie Virot
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Jacob-Bellecombette Immobilier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jacob-Bellecombette Immobilier
Mélanie Virot, Lieu dit La Combe

Numéro de dépôt :
3834953
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2021
Jacob-Bellecombette Immobilier de Mélanie Virot

Présentation de la marque Jacob-Bellecombette Immobilier

Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par Mélanie Virot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jacob-Bellecombette Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Mélanie Virot, Lieu dit La Combe domicilié(e) SAVOIE - 73160 - Saint Cassin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mélanie Virot, Lieu dit La Combe domicilié(e) SAVOIE - 73160 - Saint Cassin - France.

La marque Jacob-Bellecombette Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacob-Bellecombette Immobilier est expirée depuis le 27 mai 2021.


Mélanie Virot, Lieu dit La Combe - SAVOIE - 73160 - Saint Cassin - France


Mélanie Virot, Lieu dit La Combe - SAVOIE - 73160 - Saint Cassin - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Affaires immobilières.