Marque expirée - Marque en non vigueur
Sottises et Cabrioles
Numéro de dépôt :
3531203
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2017
Présentation de la marque Sottises et Cabrioles
Déposée le 12 octobre 2007 par la société MELANIE PLANTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sottises et Cabrioles »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sottises et Cabrioles est expirée depuis le 12 octobre 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47