Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Etre-Ange
Mélanie Pascual

Numéro de dépôt :
3862104
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2021
Etre-Ange de Mélanie Pascual

Présentation de la marque Etre-Ange

Déposée le 27 septembre 2011 par Mélanie Pascual auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Etre-Ange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Mélanie Pascual domicilié(e) 1 Lieu dit Maury - 82600 - AUCAMVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mélanie Pascual domicilié(e) 0 Maury - 82600 - AUCAMVILLE - France.

La marque Etre-Ange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etre-Ange est expirée depuis le 27 septembre 2021.


Mélanie Pascual - 1 Lieu dit Maury - 82600 - AUCAMVILLE - France


Mélanie Pascual - 0 Maury - 82600 - AUCAMVILLE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; peluche tissus ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Couture ; Services de broderie ; Sérigraphie ; couture: retouche de vetements.