Marque enregistrée - Marque en vigueur

KITS COUTURE CREATIONS O SABLES
Mlle Mélanie Massé, Agissant pour le compte de la société "Mélodie O'Sables" en cours de formation
Mme. Elodie Massé, Agissant pour le compte de la société "Mélodie O'Sables" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4189952
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2025
KITS COUTURE CREATIONS O SABLES de Mélanie Massé

Présentation de la marque KITS COUTURE CREATIONS O SABLES

Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par mademoiselle Mélanie Massé et madame Elodie Massé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KITS COUTURE CREATIONS O SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Les déposants sont mademoiselle Mélanie Massé domicilié(e) 45 rue des Cicadelles - 85600 - Saint-Georges-de-Montaigu - France et madame Elodie Massé domicilié(e) 779 route de Longeville - 85440 - Avrillé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Mélanie Massé domicilié(e) 45 rue des Cicadelles - 85600 - Saint-Georges-de-Montaigu - France.

La marque KITS COUTURE CREATIONS O SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189952.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITS COUTURE CREATIONS O SABLES arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.


Mlle Mélanie Massé, Agissant pour le compte de la société "Mélodie O'Sables" en cours de formation - 45 rue des Cicadelles - 85600 - Saint-Georges-de-Montaigu - France

Mme. Elodie Massé, Agissant pour le compte de la société "Mélodie O'Sables" en cours de formation - 779 route de Longeville - 85440 - Avrillé - France


Mlle Mélanie Massé - 45 rue des Cicadelles - 85600 - Saint-Georges-de-Montaigu - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Photographies ; clichés ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.