Marque enregistrée - Marque en vigueur

Com'des Histoires
Madame Mélanie Luyce - Barbary

Numéro de dépôt :
4655093
Date de dépôt :
09/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
Com\'des Histoires de Mélanie Luyce - Barbary

Présentation de la marque Com'des Histoires

Déposée par voie électronique le 9 juin 2020 par madame Mélanie Luyce - Barbary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Com'des Histoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est madame Mélanie Luyce - Barbary domicilié(e) 28 Avenue Mozart - 59510 - HEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mélanie Luyce - Barbary domicilié(e) 28 Avenue Mozart - 59510 - Hem - France.

La marque Com'des Histoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com'des Histoires arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.


Madame Mélanie Luyce - Barbary - 28 Avenue Mozart - 59510 - HEM - France


Madame Mélanie Luyce - Barbary - 28 Avenue Mozart - 59510 - Hem - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

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