Marque enregistrée - Marque en vigueur

Certy'Sol
Madame MELANIE LE MOUAL
Monsieur MATHIEU GIRARD

Numéro de dépôt :
4500555
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
Certy\'Sol de MELANIE LE MOUAL

Présentation de la marque Certy'Sol

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par madame MELANIE LE MOUAL et monsieur MATHIEU GIRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Certy'Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Les déposants sont madame MELANIE LE MOUAL domicilié(e) 2 RUE DU CHATELET - 02290 - MONTIGNY LENGRAIN - France et monsieur MATHIEU GIRARD domicilié(e) 10 CHEMIN DU BOUT DE LA VILLE - 02290 - SANT CHRISTOPHE A BERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N'GEO, Monsieur MATHIEU GIRARD domicilié(e) 2 ALLEE DE L'INNOVATION - 02200 - SOISSONS - France.

La marque Certy'Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Certy'Sol arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.


Madame MELANIE LE MOUAL - 2 RUE DU CHATELET - 02290 - MONTIGNY LENGRAIN - France

Monsieur MATHIEU GIRARD - 10 CHEMIN DU BOUT DE LA VILLE - 02290 - SANT CHRISTOPHE A BERRY - France


N'GEO, Monsieur MATHIEU GIRARD - 2 ALLEE DE L'INNOVATION - 02200 - SOISSONS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.