Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GINETTE CROISSANT
Mlle Mélanie Lapoumeyroulie, Agissant pour le compte de la société "GINETTE CROISSANT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3876009
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
GINETTE CROISSANT de Mélanie Lapoumeyroulie

Présentation de la marque GINETTE CROISSANT

Déposée le 22 novembre 2011 par mademoiselle Mélanie Lapoumeyroulie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GINETTE CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est mademoiselle Mélanie Lapoumeyroulie domicilié(e) 14 RUE MOUFLE - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Mélanie Lapoumeyroulie domicilié(e) 14 RUE MOUFLE - 75011 - PARIS - France.

La marque GINETTE CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GINETTE CROISSANT est expirée depuis le 22 novembre 2021.


Mlle Mélanie Lapoumeyroulie, Agissant pour le compte de la société "GINETTE CROISSANT" en cours de formation - 14 RUE MOUFLE - 75011 - PARIS - France


Mlle Mélanie Lapoumeyroulie - 14 RUE MOUFLE - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.