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Marques déposées par melanie kaltenbach
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CHAPELIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAPELIER
melanie kaltenbach

Numéro de dépôt :
4367693
Date de dépôt :
10/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2027
CHAPELIER de melanie kaltenbach

Présentation de la marque CHAPELIER

Déposée par voie électronique le 10 juin 2017 par melanie kaltenbach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est melanie kaltenbach domicilié(e) 67 rue du moulin des pres - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, melanie kaltenbach domicilié(e) 67 rue du moulin des pres - 75013 - paris - France.

La marque CHAPELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELIER arrivera à expiration en date du 10 juin 2027.


melanie kaltenbach - 67 rue du moulin des pres - 75013 - PARIS - France


melanie kaltenbach - 67 rue du moulin des pres - 75013 - paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727441 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05

Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727440 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05

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