Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Petite Démesure
Mme. Melanie-Jamila Belaïd, Agissant pour le compte de la société "encyclo-mouvement" en cours de formation
Mlle Laurine David

Numéro de dépôt :
4195660
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque La Petite Démesure

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par madame Melanie-Jamila Belaïd et mademoiselle Laurine David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Petite Démesure »

Les déposants sont madame Melanie-Jamila Belaïd domicilié(e) 100 bis boulevard Galienni - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et mademoiselle Laurine David domicilié(e) 102 rue Saint Maure - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Melanie-Jamila Belaïd domicilié(e) 100 bis boulevard Galienni - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Melanie-Jamila Belaïd, Agissant pour le compte de la société "encyclo-mouvement" en cours de formation - 100 bis boulevard Galienni - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France

Mlle Laurine David - 102 rue Saint Maure - 75011 - Paris - France


Mme. Melanie-Jamila Belaïd - 100 bis boulevard Galienni - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677579 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.