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Marques déposées par madame Mélanie CAPON
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Domaine des Marguerites Un peu, beaucoup, passionnément !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Marguerites Un peu, beaucoup, passionnément !
Madame Mélanie CAPON
Monsieur Cédric CAPON

Numéro de dépôt :
4545574
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2029
Domaine des Marguerites Un peu, beaucoup, passionnément ! de Mélanie CAPON

Présentation de la marque Domaine des Marguerites Un peu, beaucoup, passionnément !

Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par madame Mélanie CAPON et monsieur Cédric CAPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Marguerites Un peu, beaucoup, passionnément ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Les déposants sont madame Mélanie CAPON domicilié(e) Ferme de Chamoge - 71120 - BARON - France et monsieur Cédric CAPON domicilié(e) Ferme de Chamoge - 71120 - BARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER VIA Avocats, Madame Amélie CAPON domicilié(e) 7 rue de l'Hôpital Militaire - 59000 - LILLE - France.

La marque Domaine des Marguerites Un peu, beaucoup, passionnément ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Marguerites Un peu, beaucoup, passionnément ! arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.


Madame Mélanie CAPON - Ferme de Chamoge - 71120 - BARON - France

Monsieur Cédric CAPON - Ferme de Chamoge - 71120 - BARON - France


ALTER VIA Avocats, Madame Amélie CAPON - 7 rue de l'Hôpital Militaire - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Préparations à base de viande, poissons, volailles ; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, fruits et légumes congelés, fruits et légumes séchés, fruits et légumes cuits, confitures et compotes ; préparations culinaires à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de crustacés et/ou fruits de mer et/ou de coquillages ;

Services de vente au détail en magasin et en ligne de plats cuisinés, gâteaux, pâtisseries ; organisations d’évènements à but commercial ;

Organisation de salons, congrès ; organisation de manifestations culturelles ; cours de cuisine ; éditions de livres de cuisine ;

Services de traiteurs ; services de restauration ; services d’hébergement temporaire.