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Marques déposées par Mélanie BATILLAT
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Affixe d'élevage "des Etisses"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Affixe d'élevage "des Etisses"
Mélanie BATILLAT

Numéro de dépôt :
3779863
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2020
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Présentation de la marque Affixe d'élevage "des Etisses"

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par Mélanie BATILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Affixe d'élevage "des Etisses" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est Mélanie BATILLAT domicilié(e) 0 La Cohue - 50530 - RONTHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mélanie BATILLAT domicilié(e) 0 La Cohue - 50530 - RONTHON - France.

La marque Affixe d'élevage "des Etisses" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Affixe d'élevage "des Etisses" est expirée depuis le 5 novembre 2020.


Mélanie BATILLAT - 0 La Cohue - 50530 - RONTHON - France


Mélanie BATILLAT - 0 La Cohue - 50530 - RONTHON - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.