Marque enregistrée - Marque en vigueur

4d Architecture
Mme. Melanie BATCHELOR
M. Peter BATCHELOR

Numéro de dépôt :
4130801
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2024
4d Architecture de Melanie BATCHELOR

Présentation de la marque 4d Architecture

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par madame Melanie BATCHELOR et monsieur Peter BATCHELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4d Architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Les déposants sont madame Melanie BATCHELOR domicilié(e) Chef Lieu - 73350 - Feissons sur Salins - France et monsieur Peter BATCHELOR domicilié(e) Chef Lieu - 73350 - FEISSONS SUR SALINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Melanie BATCHELOR domicilié(e) Chef Lieu - 73350 - Feissons sur Salins - France.

La marque 4d Architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4d Architecture arrivera à expiration en date du 3 novembre 2024.


Mme. Melanie BATCHELOR - Chef Lieu - 73350 - Feissons sur Salins - France

M. Peter BATCHELOR - Chef Lieu - 73350 - FEISSONS SUR SALINS - France


Mme. Melanie BATCHELOR - Chef Lieu - 73350 - Feissons sur Salins - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Architecture.