4d Architecture

Mme. Melanie BATCHELOR
M. Peter BATCHELOR

Présentation de la marque 4d Architecture

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par madame Melanie BATCHELOR et monsieur Peter BATCHELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4d Architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Les déposants sont madame Melanie BATCHELOR domicilié(e) Chef Lieu - 73350 - Feissons sur Salins - France et monsieur Peter BATCHELOR domicilié(e) Chef Lieu - 73350 - FEISSONS SUR SALINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Melanie BATCHELOR domicilié(e) Chef Lieu - 73350 - Feissons sur Salins - France.

La marque 4d Architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4d Architecture est expirée depuis le 3 novembre 2024.