Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

petite maison
Mme. Mélanie André
M. Michael Kern

Numéro de dépôt :
4295796
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
petite maison de Mélanie André

Présentation de la marque petite maison

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par madame Mélanie André et monsieur Michael Kern auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « petite maison »

Les déposants sont madame Mélanie André domicilié(e) 61b Chemin de tregonnour - 29170 - Fouesnant - France et monsieur Michael Kern domicilié(e) 61b Chemin de tregonnour - 29170 - Fouesnant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michael Kern domicilié(e) 61 CHEMIN de tregonnour - 29170 - FOUESNANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Mélanie André - 61b Chemin de tregonnour - 29170 - Fouesnant - France

M. Michael Kern - 61b Chemin de tregonnour - 29170 - Fouesnant - France


M. Michael Kern - 61 CHEMIN de tregonnour - 29170 - FOUESNANT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 23 juin 2017 - Rejet total n°702593 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-23

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; ardoises pour toitures, argile de potier, argile* / glaise, armatures non métalliques pour la construction, baignoires d'oiseaux [constructions] non métalliques, baraques, baraques de foires, bardeaux, bois d'oeuvre, bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques, bois de sciage, bois de placage, bois propre à être moulé, boiseries, cabines de bain non métalliques, caillebotis non métalliques, carrelages non métalliques pour sols, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques / cadres de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques / armatures de portes non métalliques / cadres de portes non métalliques / huisseries non métalliques, châssis de serres non métalliques, chevrons pour toitures / arêtiers de toits, cloisons non métalliques, cornières pour toitures non métalliques, couvertures de toits non métalliques, cristal de roche, degrés [marches] d'escaliers non métalliques / marches d'escaliers non métalliques, étables non métalliques, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, lames de plancher en bois, maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métalliques, mosaïques pour la construction, moules pour la fonderie non métalliques, parquets, placages en bois, planches en bois pour la construction, contre-plaqués, portes battantes non métalliques, portes non métalliques, poutres non métalliques, quartz, terre cuite, tuiles non métalliques pour toitures, verre d'albâtre, volets non métalliques,voliges ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; travaux de cordonnerie ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; restauration de mobilier ; construction navale ; services de charpenterie, installation de portes et de fenêtres, installation d'équipements de cuisine, pose de papiers peints / travaux de tapissiers, installation et réparation de chauffage, construction de stands de foire et de magasins, extraction minière, rembourrage de meubles, restauration d'oeuvres d'art ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; informatique en nuage ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; établissement de plans pour la construction, études de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, expertises géologiques, arpentage, cartographie, planification en matière d'urbanisme, recherches en matière de protection de l'environnement ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; conception paysagère, composition florale, élevage d'animaux, horticulture, ervices de pépiniéristes, services de reforestation, services d'aromathérapie, services de saunas, massage, services thérapeutiques, physiothérapie, conseils en matière de santé.