Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'EAU DES CALANQUES
Numéro de dépôt :
3838255
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque L'EAU DES CALANQUES
Déposée par voie électronique le 10 juin 2011 par MELANIE ALLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EAU DES CALANQUES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELANIE ALLAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°570969 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06