Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mélanges des Alpes
MÉLANGES DES ALPES

Numéro de dépôt :
4402833
Date de dépôt :
08/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mélanges des Alpes de MÉLANGES DES ALPES

Présentation de la marque Mélanges des Alpes

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par MÉLANGES DES ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mélanges des Alpes »

Le déposant est MÉLANGES DES ALPES domicilié(e) avenue de chevene - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mélanges des Alpes, Monsieur Florent CHOUZY domicilié(e) 1 Avenue de chevene - 74000 - Annecy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33


MÉLANGES DES ALPES - avenue de chevene - 74000 - Annecy - France


Mélanges des Alpes, Monsieur Florent CHOUZY - 1 Avenue de chevene - 74000 - Annecy - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 3 mai 2018 - Retrait partiel n°723122 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-05-03

Inscription le 14 novembre 2018 - Rejet total n°738411 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.