Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MELANE BREVAN
Numéro de dépôt :
1611387
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
24/02/1999
Présentation de la marque MELANE BREVAN
Déposée le 24 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELANE BREVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « MELANE BREVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MELANE BREVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELANE BREVAN est expirée depuis le 24 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05