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Marques déposées par Mel. SOULLARD Suzette
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TOULINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULINE
Mel. SOULLARD Suzette

Numéro de dépôt :
99821229
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque TOULINE

Déposée le 25 octobre 1999 par Mel. SOULLARD Suzette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est Mel. SOULLARD Suzette, domicilié(e) 6 rue des Lys, 49340 VEZINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mel. SOULLARD Suzette Sté. " J.P.S. 19 " - France.

La marque TOULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821229.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULINE est expirée depuis le 25 octobre 2009.


Mel. SOULLARD Suzette - 6 rue des Lys, 49340 VEZINS - France


Mel. SOULLARD Suzette Sté. " J.P.S. 19 " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

- vêtements ; chaussures, chapellerie. - dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets, et oeillets, épinles et aiguilles, fleurs artificielles. - cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement). Matières fibreuses brutes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.