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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEL E-serv
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ISO KV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISO KV
MEL E-serv, SAS

Numéro de dépôt :
4062243
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2024
ISO KV de MEL E-serv

Présentation de la marque ISO KV

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEL E-serv auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISO KV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEL E-serv domicilié(e) 19 bis Avenue Pierre Semard - 95250 - BEAUCHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 344 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEL E-serv, M. Jean Claude LEFEVRE domicilié(e) 19 bis Avenue Pierre Semard - 95250 - BEAUCHAMP - France.

La marque ISO KV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO KV est expirée depuis le 21 janvier 2024.


MEL E-serv, SAS - 19 bis Avenue Pierre Semard - 95250 - BEAUCHAMP - France - SIREN 482344975


MEL E-serv, M. Jean Claude LEFEVRE - 19 bis Avenue Pierre Semard - 95250 - BEAUCHAMP - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.