Marque expirée - Marque en non vigueur

CRAPS
M. MEKKAOUI Moussa

Numéro de dépôt :
3388477
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/10/2015
CRAPS de MEKKAOUI Moussa

Présentation de la marque CRAPS

Déposée le 26 octobre 2005 par monsieur MEKKAOUI Moussa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CRAPS »

Le déposant est monsieur MEKKAOUI Moussa domicilié(e) 23 rue de seloncourt,25400 AUDINCOURT - 25400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MEKKAOUI Moussa domicilié(e) 23 rue de seloncourt,25400 AUDINCOURT - 25400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAPS est expirée depuis le 26 octobre 2015.


M. MEKKAOUI Moussa - 23 rue de seloncourt,25400 AUDINCOURT - 25400 - France


M. MEKKAOUI Moussa - 23 rue de seloncourt,25400 AUDINCOURT - 25400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtemnts), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport, couches en matiére textiles, sous-vêtements. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte clefs de fantaisie, coffrets à bijoux, statues ou figurines en métaux précieux… Produits de l'imprimerie, articles pour relieure, photographies, articles de papeterie, prospectus, affiches, albums, cartes, livres, journaux, brochures…

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.