Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MEJAN JEROME
/
DOMAINE SAINT ELZEAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT ELZEAR
MEJAN JEROME, EXPLOITATION INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3079151
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2021

Présentation de la marque DOMAINE SAINT ELZEAR

Déposée le 29 janvier 2001 par la société MEJAN JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINT ELZEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la société MEJAN JEROME domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 30200 - SABRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 767 685 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEJAN JEROME domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 30200 - SABRAN - France.

La marque DOMAINE SAINT ELZEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINT ELZEAR est expirée depuis le 29 janvier 2021.

MEJAN JEROME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MEJAN SABRAN


MEJAN JEROME, EXPLOITATION INDIVIDUELLE - 6 RUE DE LA FONTAINE - 30200 - SABRAN - France - SIREN 501767685


MEJAN JEROME - 6 RUE DE LA FONTAINE - 30200 - SABRAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509145 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458447 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Village.