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Marques déposées par MEJAN JEROME
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DOMAINE MEJAN SABRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MEJAN SABRAN
MEJAN JEROME

Numéro de dépôt :
3793839
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
DOMAINE MEJAN SABRAN de MEJAN JEROME

Présentation de la marque DOMAINE MEJAN SABRAN

Déposée le 27 décembre 2010 par MEJAN JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE MEJAN SABRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est MEJAN JEROME domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 30200 - SABRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEJAN JEROME domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 30200 - SABRAN - France.

La marque DOMAINE MEJAN SABRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MEJAN SABRAN est expirée depuis le 27 décembre 2020.

MEJAN JEROME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT ELZEAR


MEJAN JEROME - 6 RUE DE LA FONTAINE - 30200 - SABRAN - France


MEJAN JEROME - 6 RUE DE LA FONTAINE - 30200 - SABRAN - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine ; vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Rhône ”, vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Rhône Village ” ; vins de pays.