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Marques déposées par mademoiselle MEJAN CARINE
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DOMAINE DU GRAND HART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND HART
Mlle MEJAN CARINE

Numéro de dépôt :
3079174
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND HART

Déposée le 29 janvier 2001 par mademoiselle MEJAN CARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU GRAND HART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est mademoiselle MEJAN CARINE domicilié(e) 6, RUE DE LA FONTAINE, 30200 SABRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MEJAN CARINE - France.

La marque DOMAINE DU GRAND HART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND HART est expirée depuis le 29 janvier 2011.


Mlle MEJAN CARINE - 6, RUE DE LA FONTAINE, 30200 SABRAN - France


Mlle MEJAN CARINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

vins d'appellation d'origine contrôlée, Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Village.