Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTO PERDRIX
MEJAN André

Numéro de dépôt :
96639131
Date de dépôt :
21/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2006

Présentation de la marque CANTO PERDRIX

Déposée le 21 août 1996 par MEJAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANTO PERDRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est MEJAN André, domicilié(e) Place du Président Le Roy, 30126 TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CANTO PERDRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTO PERDRIX est expirée depuis le 21 août 2006.

MEJAN André a également déposé les autres marques suivantes : CP CANTO PERDRIX , CANTO PERDRIX


MEJAN André - Place du Président Le Roy, 30126 TAVEL - France


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359856 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Vins