Marque expirée - Marque en non vigueur
OPASS
Numéro de dépôt :
3615510
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
04/12/2018
Présentation de la marque OPASS
Déposée le 4 décembre 2008 par la société Meito association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « OPASS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPASS est expirée depuis le 4 décembre 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02