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MEiTiS Les Artisans du Social – MEITIS – Mission Educative, d'Insertion, de Travail et d'Intervention Sociale – Les Artisans du Social
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEiTiS Les Artisans du Social – MEITIS – Mission Educative, d'Insertion, de Travail et d'Intervention Sociale – Les Artisans du Social
MEITIS, SCOP

Numéro de dépôt :
4258605
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2026
MEiTiS Les Artisans du Social – MEITIS – Mission Educative, d\'Insertion, de Travail et d\'Intervention Sociale – Les Artisans du Social de MEITIS

Présentation de la marque MEiTiS Les Artisans du Social – MEITIS – Mission Educative, d'Insertion, de Travail et d'Intervention Sociale – Les Artisans du Social

Déposée le 5 avril 2016 par MEITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEiTiS Les Artisans du Social – MEITIS – Mission Educative, d'Insertion, de Travail et d'Intervention Sociale – Les Artisans du Social » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEITIS, SCOP domicilié(e) 10 rue Montcalm, SCOP MEITIS - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEITIS, M. Ghulam Anthony domicilié(e) 10 rue Montcalm, SCOP MEITIS - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MEiTiS Les Artisans du Social – MEITIS – Mission Educative, d'Insertion, de Travail et d'Intervention Sociale – Les Artisans du Social a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEiTiS Les Artisans du Social – MEITIS – Mission Educative, d'Insertion, de Travail et d'Intervention Sociale – Les Artisans du Social arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.


MEITIS, SCOP - 10 rue Montcalm, SCOP MEITIS - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


MEITIS, M. Ghulam Anthony - 10 rue Montcalm, SCOP MEITIS - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Republication pour erratum - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Errata de la publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Transport ; organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.