Déposée le 15 février 1985 par MEISTER née ZBIERANSKA JADWIGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A ANNEXE DES CREATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MEISTER née ZBIERANSKA JADWIGA domicilié(e) 5 RUE DES PRES,78630 BURES SUR MORAINVILLIERS (dossier no 2295772) - 78630 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEISTER Jadwiga domicilié(e) 5 RUE DES PRES,78630 BURES SUR MORAINVILLIERS (dossier no 2295772) - 78630 - France.
La marque A ANNEXE DES CREATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A ANNEXE DES CREATEURS est expirée depuis le 15 février 2015.
MEISTER née ZBIERANSKA JADWIGA a également déposé les autres marques suivantes : ANNEXE DES CREATEURS
MEISTER née ZBIERANSKA JADWIGA - 5 RUE DES PRES,78630 BURES SUR MORAINVILLIERS (dossier no 2295772) - 78630 - France
MEISTER Jadwiga - 5 RUE DES PRES,78630 BURES SUR MORAINVILLIERS (dossier no 2295772) - 78630 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295772 - Publication au BOPI 2005-08-26
Renouvellement sans limitation n°2042089 - Publication au BOPI 1995-05
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-19
Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424864 - Publication au BOPI 2005-08-24
Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°425012 - Publication au BOPI 2005-08-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29
Inscription - Transmission de propriété n°15774 - Publication au BOPI
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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