Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TE DEUM
MEISSONNIER Martin

Numéro de dépôt :
1739662
Date de dépôt :
27/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2001

Présentation de la marque TE DEUM

Déposée le 27 mai 1991 par MEISSONNIER Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TE DEUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEISSONNIER Martin, domicilié(e) 3, rue des Boulets, 75011 Paris - France.

La marque TE DEUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TE DEUM est expirée depuis le 27 mai 2001.


MEISSONNIER Martin - 3, rue des Boulets, 75011 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

- Education.Institutions d'enseignement.Dressage d'animaux.Agences pour artistes.Location d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.