Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TE DEUM
Numéro de dépôt :
1739662
Date de dépôt :
27/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2001
Présentation de la marque TE DEUM
Déposée le 27 mai 1991 par MEISSONNIER Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TE DEUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TE DEUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TE DEUM est expirée depuis le 27 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09