Marque expirée - Marque en non vigueur
LA PAYOTTE
Numéro de dépôt :
3563339
Date de dépôt :
18/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/03/2018
Présentation de la marque LA PAYOTTE
Déposée le 18 mars 2008 par la société MEISSIREL Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA PAYOTTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAYOTTE est expirée depuis le 18 mars 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17