Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON MEIRE GLACIER
M. MEIRE Claude

Numéro de dépôt :
3972314
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2022
MAISON MEIRE GLACIER de MEIRE Claude

Présentation de la marque MAISON MEIRE GLACIER

Déposée le 26 décembre 2012 par monsieur MEIRE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON MEIRE GLACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur MEIRE Claude domicilié(e) “ La Californie ”, 2 Allée des Sauges - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILOR AVOCATS, M. MONNE Jean-Christophe domicilié(e) 659 Avenue Paul Muller - 54360 - VILLERS LES NANCY - France.

La marque MAISON MEIRE GLACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON MEIRE GLACIER est expirée depuis le 26 décembre 2022.

MEIRE Claude a également déposé les autres marques suivantes : GAUFRE ETOILE , MAISON MEIRE GAUFRE ETOILE


M. MEIRE Claude - “ La Californie ”, 2 Allée des Sauges - 83320 - CARQUEIRANNE - France


FILOR AVOCATS, M. MONNE Jean-Christophe - 659 Avenue Paul Muller - 54360 - VILLERS LES NANCY - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 11 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629183 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.