Déposée par voie électronique le 30 août 2019 par MEIOSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-38 du 20 septembre 2019.
Le déposant est MEIOSA domicilié(e) 16 Rue des Erables - 44115 - Basse-Goulaine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marqué Ouest, Madame Julie Le Mennec domicilié(e) 2 Rue Robert Le Ricolais - 44300 - NANTES - France.
La marque ENFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Préparations alimentaires pour animaux ; boissons pour animaux de compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; légumineuses et fruits à coque préparés pour l'alimentation animale ; produits de l'élevage ; produits pour l'engraissement des animaux ; aliments pour le bétail ; graines et grains pour l'alimentation animale ; levure pour l'alimentation animale ; farine pour l’alimentation animale ; litières pour animaux ; racines pour l'alimentation animale ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; produits agricoles à l’état brut et non transformés ; semences à planter ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: anesthésiques ; produits antimites ; cellules souches à usage vétérinaire ; préparations alimentaires pour animaux ; boissons pour animaux de compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; légumineuses et fruits à coque préparés pour l'alimentation animale ; produits de l'élevage ; produits pour l'engraissement des animaux ; aliments pour le bétail ; graines et grains pour l'alimentation animale ; levure pour l'alimentation animale ; farine pour l’alimentation animale ; litières pour animaux ; racines pour l'alimentation animale ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; produits agricoles à l’état brut et non transformés ; semences à planter. Services d’agences d’import-export ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires pour animaux, produits vétérinaires et produits agricoles ; consultations professionnelles d'affaires ;
Services de recherche et développement dans les domaines de l’agriculture, vétérinaire et de la nutrition animale ; recherche en biotechnologie ; services de contrôle de qualité dans les domaines de l’agriculture, vétérinaire et de la nutrition animale ; conception et développement de nouveaux produits dans les domaines de l’agriculture, vétérinaire et de la nutrition animale ; services d’analyse et de recherche en laboratoire.
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