Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITRUS
MEINRAD Jean-Luc
ILTIS Pascal

Numéro de dépôt :
97664647
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2007

Présentation de la marque CITRUS

Déposée le 17 février 1997 par MEINRAD Jean-Luc et ILTIS Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Les déposants sont MEINRAD Jean-Luc, domicilié(e) 28, rue des Prés, 68440 Habsheim - France et ILTIS Pascal, domicilié(e) 12, rue de Lyon, 68540 Bollwiller - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEINRAD Jean-Luc - France.

La marque CITRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITRUS est expirée depuis le 17 février 2007.

MEINRAD Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : MJL CREATION , SantoLine , LILOU ANN


MEINRAD Jean-Luc - 28, rue des Prés, 68440 Habsheim - France

ILTIS Pascal - 12, rue de Lyon, 68540 Bollwiller - France


MEINRAD Jean-Luc - France


Inscription le 18 août 1998 - Rejet partiel n°260390 - Publication au BOPI 1998-08-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Cosmétiques - huiles à usage cosmétique - huile essentielle Substance diététique à usage médical - complément alimentaire à usage médical - antiparasitaires - fongicide - produit vétérinaire - remèdes à usage vétérinaire (tous ses produits étant obtenu à partir d'une variété de fruit de la famille des citrus.).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.