Déposée le 12 février 2002 par MEINGAN Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GROUPE MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est MEINGAN Jean-François domicilié(e) 89 RUE GEORGES RISLER,95140 GARGES-LES GONESSE - 95140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEINGAN Jean-François domicilié(e) 89, rue Georges Risler,95140 GARGES-LES-GONESSE - 95140 - France.
La marque GROUPE MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147132.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEINGAN Jean-François - 89 RUE GEORGES RISLER,95140 GARGES-LES GONESSE - 95140 - France
MEINGAN Jean-François - 89, rue Georges Risler,95140 GARGES-LES-GONESSE - 95140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : médailles, médaillons figuratifs et représentations figuratives d'objets, de lieux ou de personnages y compris leurs socles ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir : articles de prestige (assortis de leurs inscriptions et motifs figuratifs) sous forme de pochettes, étuis, écrins, coffrets et boîtes y compris leurs sangles, lanières et garnitures. Meubles, glaces (miroirs) , cadres et coffrets (meubles comprenant médailles, médaillons) d'exposition en bois, liège, roseau, jonc, écaille, ambre, écume des mers succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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