Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FANYL
Numéro de dépôt :
1387620
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1995
Présentation de la marque FANYL
Déposée le 19 novembre 1985 par madame MEIMOUN Lucie Epouse SASPORTES Lucie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANYL est expirée depuis le 19 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23