Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOIE ET MOI
Mr MEIMOUN Dominique

Numéro de dépôt :
92402134
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
DIJON

Présentation de la marque SOIE ET MOI

Déposée le 10 janvier 1992 par monsieur MEIMOUN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « SOIE ET MOI »

Le déposant est monsieur MEIMOUN Dominique domicilié(e) 21, rue Bannelier, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MEIMOUN Dominique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MEIMOUN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL HAWK , NOUBA !


Mr MEIMOUN Dominique - 21, rue Bannelier, 21000 DIJON - France


Mr MEIMOUN Dominique - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°195132 - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1995-12-18

Des produits textiles comme robes, pull-overs, pantalons, jupes, chemisiers, manteaux, blousons, etc...

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.