Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOIE ET MOI
Numéro de dépôt :
92402134
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
DIJON
Présentation de la marque SOIE ET MOI
Déposée le 10 janvier 1992 par monsieur MEIMOUN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « SOIE ET MOI »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEIMOUN Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°195132 - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1995-12-18