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Marques déposées par monsieur Meillon (Louis
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SAN DONA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN DONA
M. Meillon (Louis, Emile)

Numéro de dépôt :
937803
Date de dépôt :
14/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAN DONA

Déposée le 14 novembre 1975 par monsieur Meillon (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAN DONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Meillon (Louis domicilié(e) 30, rue des Vinaigriers, Paris. - France.

La marque SAN DONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SAN DONA est expirée depuis le 14 novembre 1985.

Meillon (Louis a également déposé les autres marques suivantes : DONATEX


M. Meillon (Louis, Emile) - 30, rue des Vinaigriers, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, horlogerie et autres instruments chronométriques, bracelets pour montres.