Déposée le 14 novembre 1975 par monsieur Meillon (Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DONATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Meillon (Louis domicilié(e) 30, rue des Vinaigriers Paris. - France.
La marque DONATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DONATEX est expirée depuis le 14 novembre 1985.
Meillon (Louis a également déposé les autres marques suivantes : SAN DONA
M. Meillon (Louis, Emile) - 30, rue des Vinaigriers Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487
Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, horlogerie et autres instruments chronométriques, bracelets pour montres, cuir et imitation de cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais, sellerie, souliers, bottes, pantoufles et vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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