MEILLON Dominique ; MEILLON Vincent Domicile : L'Auberge du Clou
Numéro de dépôt :
3129390
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2011
Présentation de la marque LA GASCOGNE METISSE
Déposée le 5 novembre 2001 par MEILLON Dominique ; MEILLON Vincent Domicile : L'Auberge du Clou
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA GASCOGNE METISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est MEILLON Dominique ; MEILLON Vincent Domicile : L'Auberge du Clou, domicilié(e) 30 Avenue Trudaine, 75009 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent MEILLON L'Auberge du Clou - France.
La marque LA GASCOGNE METISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GASCOGNE METISSE est expirée depuis le 5 novembre 2011.
MEILLON Dominique ; MEILLON Vincent Domicile : L'Auberge du Clou a également déposé les autres marques suivantes : GNAC-FEU
MEILLON Dominique ; MEILLON Vincent Domicile : L'Auberge du Clou - 30 Avenue Trudaine, 75009 Paris - France
Vincent MEILLON L'Auberge du Clou - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Vins de pays côtes de Gascogne, vin de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine Floc de Gascogne. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) Restauration (alimentation)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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