Déposée le 10 septembre 1986 par monsieur MEILLET Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUNPLIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur MEILLET Michel domicilié(e) Centre Commercial Le Plateau, La Duchère, 69009 LYON, Rhone. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.
La marque SUNPLIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNPLIANTE est expirée depuis le 10 septembre 1996.
MEILLET Michel a également déposé les autres marques suivantes : MEMO
Monsieur MEILLET Michel - Centre Commercial Le Plateau, La Duchère, 69009 LYON, Rhone. - France
Jean MAISONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Des lunettes, des lunettes solaires, appareil et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUNPLIANTE"
