Déposée le 30 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEILLERAY S et N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEILLERAY S & N S.N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-40 du 6 octobre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEILLERAY S et N domicilié(e) 22 rue de Lyes, 47300 Villeneuve sur Lot - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 271 514 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLERAY S et N - France.
La marque MEILLERAY S & N S.N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049348.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEILLERAY S & N S.N est expirée depuis le 30 août 2010.
MEILLERAY S et N - SARL - 22 rue de Lyes, 47300 Villeneuve sur Lot - France - SIREN 402271514
MEILLERAY S et N - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40
- Appareils d'éclairage - Horlogerie - plateaux à usage domestique (en métaux précieux) - Matériaux de construction non métalliques - constructions transportables non métalliques monuments non métalliques - Miroirs - cadres.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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